Conditions générales

Dernière mise à jour : 13 août 2026.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’accès au site runtimeroute-core.digital et les prestations de conseil proposées par Runtimeroute Core (audits de délivrabilité e-mail, accompagnement CRM, ateliers, revues de newsletter).

2. Acceptation

En naviguant sur le site ou en sollicitant une prestation, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions. Un devis signé ou un bon de commande peut préciser des clauses particulières qui prévalent pour la mission concernée.

3. Prestations

Les prestations sont des services intellectuels. Elles ne constituent pas la fourniture d’un logiciel, d’un hébergement d’envoi ni d’une garantie de placement en boîte de réception, laquelle dépend notamment des pratiques du client et des politiques des webmails.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, structure, éléments graphiques) restent la propriété de Runtimeroute Core. Les livrables remis au client dans le cadre d’une mission lui sont cédés pour un usage interne, sauf mention contraire au devis. La reproduction publique des rapports nécessite un accord écrit.

5. Responsabilité

Runtimeroute Core s’engage à une obligation de moyens. La responsabilité est limitée au montant HT de la mission concernée. Nous ne répondons pas des pertes liées à une campagne envoyée contre notre avis écrit, ni des décisions prises sans restitution complète.

6. Données et confidentialité

Les informations transmises pour un audit ou un atelier sont traitées de façon confidentielle. Le détail du traitement figure dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève, à défaut d’accord amiable, des tribunaux compétents du ressort de Mont-de-Marsan.

8. Contact

Runtimeroute Core — 70 Rue de Verdun, Mont-de-Marsan, Aquitaine, 40000, France — contact@runtimeroute-core.digital — 0501500613